Carburants —
Le gouvernement prévoit de mettre fin à l’avantage fiscal du gazole non routier pour le secteur du BTP. Voici les dernières nouvelles sur cette mesure.
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Alors que le gazole non routier était de 880 euros les 1000 litres en début janvier, il évolue aujourd’hui aux alentours de 980 euros, soit une centaine d’euros de hausse et ce malgré l’annulation de l’augmentation de la taxe TICPE suite aux revendications des gilets jaunes.
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Le gouvernement vient de présenter le 24 septembre son projet de loi de finances 2019. De nombreux changements sont à noter, dont l’article 19 qui prévoit la suppression du remboursement partiel de la taxe sur le GNR.
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Le prix du GNR connaît une forte hausse cette année et cette augmentation s’est intensifiée ce mois de mai. Le gazole non routier pourrait bien prochainement coûter plus d’1 euro le litre.
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Souvent stressante, très fatigante et définitivement importante, la saison des moissons commence pour les agriculteurs, voici 5 conseils pour une moisson réussie.
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Le Ministère de l’Agriculture vient de publier un décret autorisant les agriculteurs à utiliser du fioul domestique (FOD) au lieu du gazole non routier compte tenu de la pénurie de carburant.
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La chute des cours du pétrole a eu des conséquences sur le prix du fioul domestique en 2015, mais aussi sur le fioul agricole, également appelé gazole non routier.
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La transition énergétique s’accélère pour les agriculteurs et autres utilisateurs du GNR. Depuis le 1er janvier, l’incorporation de 3,85% de biodiesel dans le gazole non routier est obligatoire.
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Mauvaise nouvelle pour les agriculteurs et autres utilisateurs de GNR, la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) concerne maintenant le gazole non routier qui en était jusqu’alors exempté.
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Le pétrole est actuellement à son plus bas niveau depuis 6 ans et entraîne les prix du fioul à la baisse mais aussi le GNR, une bonne nouvelle pour les agriculteurs.
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L’Etat reconduit cette année le remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation (TIC / TICGN ) sur les volumes de carburants, dans le cadre d’activités agricoles. Les formulaires pour les dépenses au titre de 2014 sont désormais disponibles.
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L’Etat a reconduit cette année le dispositif de remboursement partiel des Taxes Intérieures de Consommation (TIC) et de la Taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN). Mis en place en 2004, le remboursement partiel sur les TIC complète le taux réduit sur la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE) de 1966. Les […]
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Selon la conjoncture AGRESTE de mai 2014, l’agriculture française a consommé près de 3900 kilotonnes d’équivalent pétrole (ktep) d’énergie en 2011. Ce qui représente 2.6% de la consommation totale de l’énergie en France. Le fioul domestique est l’énergie la plus utilisée par les agriculteurs. Parmi c’est 3900 ktep, plus de la moitié est consommée par les […]
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Un « véritable système organisé », dont sont victimes les agriculteurs, selon la FNSEA Selon la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) et comme le relate le site Internet Challenges.fr, les vols de fioul ne cessent d’augmenter sur les exploitations agricoles. On a même assisté à une importante augmentation des larcins durant l’été : vols de petits […]
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Cet article s’adresse à tous les transporteurs de GNR (Gazole Non Routier). Ce produit est considéré comme une matière dangereuse, classé comme matière liquide inflammable de classe 3. C’est pourquoi son transport est soumis à une réglementation très stricte. Cependant, lorsque qu’un usager transporte du Gazole Non Routier (GNR) pour son compte (cadre non professionnel […]