Mentions légales
Editeur du site
Le site web https://www.fioulreduc.com est édité par la société :
SAS FioulReduc Société par actions simplifiées au Capital de 25 000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 534 917 000 R.C.S Paris, numéro de TVA intracommunautaire FR 84 534917000 dont le siège social est situé au 14 rue Rougemont – 75009 Paris
Téléphone : +33 9 75 18 75 18
E-Mail : contact@fioulreduc.com
Le directeur de la publication est M. Frédéric Rensonnet, agissant en tant que Président de la société SAS FioulReduc
Protection de la vie privée
Ce site fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL, Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Vous bénéficierez, en vertu de la loi « Informatique et Libertés » numéros 34 du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous bénéficierez d’un droit à l’oubli au terme d’une année civile depuis l’enregistrement de ces données. Le droit d’accès pourra s’exercer en utilisant les coordonnées ci-dessous :
FioulReduc14 Rue Rougemont
75009 Paris France
Téléphone : +33 9 75 18 75 18
contact@fioulreduc.com
Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant l’e-commerce www.fioulreduc.com sont la propriété exclusive de la SAS FioulReduc. Par ailleurs, fioulreduc est une marque déposée, enregistrée à l’INPI, Institut National de la Propriété Industrielle.
Responsabilité
L’internaute reconnaît que la responsabilité de la SAS FioulReduc ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. De plus, la SAS FioulReduc ne garantit pas que le site web www.fioulreduc.com sera accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site web et ce, qu’elle qu’en soit la cause.
Liens hypertextes
La création de lien hypertexte renvoyant au site web www.fioulreduc.com ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de la SAS FioulReduc. Tout lien hypertexte présent sur le site web www.fioulreduc.com renvoyant vers d’autres sites web ou toute autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de la SAS FioulReduc.
